Organisme énergétique
du Gouvernement basque

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Ente Vasco de la Energía

 Ente Vasco de la Energía   CADEM   SHESA   BIMEP   Harana Kontrasta  

Ente Vasco de la Energía

1. Information institutionnelle et organisationnelle Lien PDF
Loi portant Création -  
Décret des Organes de Direction -  
Conseil Direction -  
Organigramme    
Frais publics   -
Personnel -  
Code de conduite -  
Rapport Annuel -  
Politique Qualité, Environnement et Prévention -  
Certificats de Qualité et Environnement -   
Fonctions développées -  
Legegunea, règlementation du Pays Basque   -
Résolution d'autorisation ou reconnaissance de la compatibilité - Inexistantes
2. Information sur planification et évaluation Lien PDF
Stratégie Énergétique 3E2030   -
Stratégie ÉnergiBasque   -
Observatoire de conjoncture énergétique   -
Bilans et données énergétiques annuels   -
Plan territorial sectoriel de l'énergie éolienne d'Euskadi (Analyses 2013)   -
Projets Énergétiques   -
Plan de qualité -  
Plan de prévention -  
Informations statistiques sur le service -  
Évaluation du fournisseur -  
Performance environnementale -  
3. Information sur l’impact économique de l’activité Lien PDF
Aides et subventions    
Contrats    
Conventions -  
Ordres de gestion -  
4. Information sur activité publique Lien PDF
Presse et nouvelles   -
Journées et cours   -
Publications   -
Gouvernement Basque–Eusko Jaurlaritza   -
Irekia   -
5. Information économique, budgétaire et patrimoniale Lien PDF
Budget   -
Audit des Comptes Annuels, Règlement des budgets de capital et d’exploitation et Mémoire de réalisation des objectifs programmés   -
Biens immobiliers en propiété   -
Rémunérations aux cadres et aux hauts responsables    
Indemnisations    
Déclarations annuelles de biens et d'activités    
6. Information générale Lien PDF
Sociétés de Participation   -
Mission, Vision et Valeurs   -
Autre information du domaine énergétique   -
Contact   -
7. Accès à l'information publique Lien PDF
Exercer ses droits d'accès à l'information publique   -