Organisme énergétique
du Gouvernement basque

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CADEM

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Cadem

1. Information institutionnelle et organisationnelle Lien PDF
Loi / Décret portant Création -  
Statuts -  
Conseil Administration -  
Frais publics No existen -
Personnel Sin plantilla -
Rapport Annuel -  
Fonctions développées -  
Legegunea, règlementation du Pays Basque   -
Résolution d'autorisation ou reconnaissance de la compatibilité - No existen
2. Information sur planification et évaluation Link PDF
Stratégie Énergétique 3E2030   -
Stratégie ÉnergiBasque   -
Observatoire de conjoncture énergétique   -
Bilans et données énergétiques annuels   -
Plan de prévention -  
Informations statistiques sur le service - Inexistantes
3. Information sur l’impact économique de l’activité Lien PDF
Aides et subventions - Non accordées
Contrats    
Conventions -  
Ordres de Gestion -  
4. Information sur activité publique Lien PDF
Presse et nouvelles   -
Bulletin EVEntos   -
Journées et cours   -
Publications   -
Gouvernement Basque - Eusko Jaurlaritza   -
IREKIA   -
5. Information économique, budgétaire et patrimoniale Lien PDF
Budget   -
Audit des Comptes Annuels, Règlement des budgets de capital et d’exploitation et Mémoire de réalisation des objectifs programmés   -
Biens immobiliers en propiété   -
Rémunérations aux directeurs et aux principaux responsables    
Indemnisations    
Déclarations annuelles des biens et des activités    
6. Information générale Lien PDF
Sociétés de Participation   -
Autre information du domaine énergétique   -
Contact   -
7. Accès à l'information publique Lien PDF
Exercer ses droits d'accès à l'information publique   -